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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES COTEAUX NANTAIS
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BioAjoncs
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BioAjoncs
LES COTEAUX NANTAIS, S.A.

Numéro de dépôt :
99793800
Date de dépôt :
26/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/05/2009

Présentation de la marque BioAjoncs

Déposée le 26 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) LES COTEAUX NANTAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BioAjoncs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-27 du 2 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES COTEAUX NANTAIS domicilié(e) LDT Les Ajoncs, 44120 VERTOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 421 037 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DAWIDOWICZ - France.

La marque BioAjoncs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99793800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BioAjoncs est expirée depuis le 26 mai 2009.

LES COTEAUX NANTAIS a également déposé les autres marques suivantes : Côteaunade de fruits , Frouezh bio , SAVEURS DENFANCE , BIOTERRA , COTOTERRA , COTEAUX NANTAIS , PLAISIRS BIO , APIBUL , Terra Armorica , BIGGOU


LES COTEAUX NANTAIS, S.A. - LDT Les Ajoncs, 44120 VERTOU - France - SIREN 351421037


CABINET DAWIDOWICZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-45

Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27

Purées, compotes, confitures, gelées de confiture, gelées de fruits, tous ces produits étant élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique. Vinaigre de cidre, vinaigre, ces produits étant élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique. Fruits et légumes frais provenant de l'agriculture biologique. Mélange de jus à base de pommes et poires, jus de pommes, pétillant de pommes, tous ces produits étant élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique. Cidre élaboré à partir de produits issus de l'agriculture biologique.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.